Les différences entre un contrat individuel et collectif

Signature du contrat d'assurance

Lors du choix d’un contrat d’assurance vie, l’attention est souvent portée sur les frais du contrat (frais d’adhésion, frais d’entrée, frais de gestion…), la performance du ou des fonds en euros, la solidité de l’assureur ou encore le nombre d’unités de compte. Une caractéristique peu connue du grand public se situe au niveau du type d’adhésion du contrat qui peut être un contrat individuel ou collectif.

Caractéristiques d’un contrat groupe ou collectif

C’est la forme de contrat la plus répandue sur le marché. Il s’agit d’une souscription entre une personne morale dite « distributeur » auprès d’un assureur. Le distributeur propose ensuite à ses clients de devenir adhérents de ce contrat.

La négociation est donc réalisée par le distributeur au nom de ses clients envers la compagnie d’assurance. Cela permet au client final d’être délesté de cette tache mais elle ne lui donne pas la possibilité d’influer sur les décisions du couple distributeur/assureur.

Ainsi des changements de tarifs peuvent être imposés par le distributeur sans que l’adhérent puisse s’y opposer. Seule contrainte, une communication devra être faite trois mois avant l’application de ces modifications.

Il est à noter que certains contrats collectifs, comme ceux du courtier LinXea, insèrent des clauses de non augmentation des frais de gestion dans leurs conditions générales afin de rassurer leurs adhérents.

Caractéristiques d’un contrat individuel

A l’inverse, un contrat avec une adhésion individuelle se fait entre l’adhérent et l’assureur, le distributeur se limite à un rôle d’intermédiaire qui met en avant les contrats et les commercialise. A la charge de l’adhérent de négocier directement avec l’assureur les modalités du contrat (frais de versement, de dossier de gestion…).

Le point le plus important de ce type d’adhésion réside dans le fait que l’assureur ne pourra pas modifier les termes du contrat sans l’accord du client final sans avenant. Par exemple, si l’assureur souhaite augmenter les frais de gestion de son contrat, il devra avant application recevoir le consentement de l’adhérent.

Liste des contrats d’assurance vie référencés par Meilleurplacement avec une adhésion individuelle :

DistributeursContrats
Le Conservateur Hélios Sélection
Advize Ma Sentinelle Vie
Placement Direct Darjeeling
Assurance-vie.com Puissance Avenir et Puissance Sélection
LinXea LinXea Avenir et LinXea Zen
Mes-placements.fr Mes-placements.fr Retraite, Mes-placements.fr Liberté et Mes-placements.fr Vie
MIF Compte Epargne Libre Avenir Multisupport
WeSave WeSave Patrimoine
Grisbee Grisbee Vie

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