Question : Résilier un mandat de gestionVotre banque et vous24/11/2016bonjour, ma soeur a un compte titres dans une banque privée : elle souhaite prendre congé : comment sortir de cette banque sans trop de casses : elle est sous mandat de gestion total : denouement des actions et obligations : seraient l'oeuvre de la banque , ou cette fin de dénouement serait a sa charge? vu sa méconnaissance des marchés , elle est fortement angoissée : prenez le temps de votre réponse , svp , ma dernière question , a été traitée de façon succinte , merci par avance , salutations Bonjour doris,
Tout d'abord, il faut savoir si votre soeur souhaite clôturer le mandat de gestion, ou carrément clôturer le compte.
Elle peut en effet résilier le mandat de gestion, et conserver le portefeuille de titres, par exemple pour souscrire à un autre mandat de gestion (d'une société plus compétente). Dans ce cas elle pourra se faire aider par la nouvelle société pour résilier son mandat.
Voici quand même un exemple type de lettre de résiliation de mandat de gestion :
" Madame, Monsieur,
Vous gérez actuellement mon portefeuille titres et ceci depuis le XXXXX
Aujourd'hui, je souhaite mettre un terme à votre mandat de gestion (Compte N° XXX) car les résultats obtenus par vos services ne me semblent pas satisfaisants.
Conformément à l'article 314-61 du règlement général de l'AMF, je résilie donc, par la présente le mandat de gestion que je vous ai confié.
Je vous remercie de bien vouloir établir, à la date d'effet de la résiliation, un relevé de mon portefeuille.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. "
Si elle est échaudée et souhaite clôturer son portefeuille de titre, voici la lettre type qu'elle doit envoyer :
" Madame, Monsieur,
Vous gérez actuellement mon portefeuille titres (contrat n°XXXX) et ceci depuis le XXXXX
Je suis au regret de vous informer que j'ai décidé de procéder à sa fermeture. J'ai pris bonne note des conséquences fiscales qu'entrainera sa fermeture. S'agissant des valeurs qui figurent au compte titres, je vous remercie de bien vouloir procéder à leur vente et en verser le produit sur mon compte courant.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. "
Le banquier se chargera donc de vendre les titres. Cela engendrera des frais et peut être que les prix de vente ne seront pas maximisé. Mais étant donné le peu de connaissance des marchés de votre soeur, je pense que c'est mieux ainsi.
Bonne journée