M Ambition 16 :
10 % / an*
Objectif de gain annuel en contrepartie d'un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l'échéance
Diversifiez votre contrat
Communication à caractère promotionnel non contractuelle.
Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.
Caractéristiques clés
M
Ambition 16
ISIN : FRIP00002LK3
Émetteur : Morgan Stanley & Co. International PLC
Produit structuré
M Ambition 1610%*par anObjectif de gain annuel (soit 5 % par semestre) en contrepartie d'un risque de perte en capital.
Scénarii possibles
Scénario Favorable
Remboursement anticipé du capital :
Chaque semestre (du semestre 2 au semestre 19, soit de la 1ère année à la 9ème année et demie), le produit peut être remboursé, avec un gain fixe plafonné à 5 % par semestre écoulé* (soit 10 % par an), si l'indice n'a pas baissé de plus de 10 % par rapport à son niveau initial. Sinon, le produit continue.
Scénario Médian
Si le produit va jusqu'à son échéance (10 ans) :
Le capital est remboursé, majoré d'un gain fixe plafonné à 5 % par semestre écoulé* (soit 10 % par an, pour un gain total de 100 %*) si l'indice n'a pas baissé de plus de 10 % par rapport à son niveau initial. Le capital est remboursé mais aucun gain n'est versé si l'indice a subi une baisse strictement supérieure à 10 % mais inférieure ou égale à 50 % par rapport à son niveau initial.
Scénario Défavorable
A l'échéance, si l'indice a connu une baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial :
L'investisseur subit une perte en capital correspondant à l'intégralité de la baisse de l'Indice enregistrée à l'échéance. Cette perte peut être totale.
Comment investir
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Raphael
07/06/2026 - Date d'expérience : 07/06/2026
Bon accompagnement et réponses precises
Franck
06/06/2026 - Date d'expérience : 03/06/2026
Bon accueil, propos et explications claire et transparentes.
François
06/06/2026 - Date d'expérience : 05/06/2026
Le conseiller était très clair et n était pas insistant ce qui est très appreciable
VINCENT
06/06/2026 - Date d'expérience : 06/06/2026
tout est clair, net, précis et transparent.
JEAN-MICHEL
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je suis pleinement satisfait du travail de ma conseillère.
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04/06/2026 - Date d'expérience : 04/06/2026
Conseiller réactif, professionnel et concis
Philippe
04/06/2026 - Date d'expérience : 04/06/2026
Très bon contact avec ma conseillère qui a su me diriger vers de placements me correspondant
Gavroche
01/06/2026 - Date d'expérience : 31/05/2026
Site net, précis, avec routes les informations......juste a dérouler pour tout voir
pascal
01/06/2026 - Date d'expérience : 30/05/2026
Excellent accueil téléphonique très compétent
Rene
01/06/2026 - Date d'expérience : 01/06/2026
Réponses à vos questions
Qu'est-ce qu'un produit structuré ?
Les produits structurés sont des produits financiers qui mettent en portefeuille plusieurs actifs financiers dont la performance dépend d'un sous-jacent action, obligation... Le rendement du produit est défini selon une formule mathématique connue lors de la souscription. Ces produits complexes permettent d'offrir une protection partielle / totale du capital de l'investisseur, en contrepartie d'un risque de perte en capital partielle ou totale.
Chaque produit structuré dispose de ses propres caractéristiques (émetteur, sous-jacent, coupons, barrière de protection…).
Quel est l'indice suivi par M Ambition 16 ?
L'Indice MSCI Eurozone Sector Select 40 Decrement 50 Points EUR Index (code Bloomberg : MXEUSS50 Index) est un indice actions créé, calculé et publié par MSCI depuis le 19 février 2026. L'Indice offre une exposition à 40 entreprises de la zone euro, sélectionnées au sein de l'univers MSCI EMU IMI qui couvre les grandes, moyennes et petites capitalisations boursières des 10 pays développés de l'Union Économique et Monétaire Européenne.
L'Indice sélectionne 40 actions réparties en 4 groupes sectoriels GICS : 1 « Semi-conducteurs et équipements pour semi-conducteurs » : sélection des 10 plus grosses capitalisations boursières du secteur ; 2 « Banques » : sélection des 10 plus grosses capitalisations boursières du secteur ; 3 « Équipements électriques » : sélection des 10 plus grosses capitalisations boursières du secteur ; 4 « Métaux et exploitation minière » : sélection des 10 plus grosses capitalisations boursières du secteur. La classification sectorielle retenue pour l'Indice est la Global Industry Classification Standard (GICS).
À chaque date de rebalancement, les actions sont pondérées en fonction de leur capitalisation boursière en appliquant les contraintes suivantes : un plafond de 10 % pour le poids de chaque titre et un poids maximal de 25 % par secteur. L'Indice est rebalancé trimestriellement. L'investisseur est exposé à un Indice composé uniquement de quatre secteurs et ne bénéficie pas de la diversification du risque offerte par des indices globaux sectoriellement plus diversifiés.
L'Indice est calculé en réinvestissant les dividendes bruts détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 50 points d'indice par an, ce qui résulte donc, pour l'investisseur, en un rendement moindre que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement. Si les dividendes bruts distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l'Indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique.
Par ailleurs, si le montant annuel des dividendes réinvestis dans l'Indice est inférieur au prélèvement forfaitaire de 50 points, la méthode de prélèvement forfaitaire d'un montant fixe de 50 points aura un impact plus important sur la performance de l'Indice en cas de baisse de ce dernier. Ainsi, en cas de baisse des actions composant l'Indice, la baisse de l'Indice sera accélérée et amplifiée car le prélèvement forfaitaire, d'un niveau constant de 50 points d'indice, pèsera de plus en plus fortement, relativement au niveau de l'Indice.
La consultation de l'Indice est publique. Pour plus d'informations sur l'Indice, veuillez consulter le site de MSCI : (le site). Pour une information en français, il est également possible de consulter à titre informatif uniquement le site : (le site Zone Bourse).
Puis-je continuer mon investissement jusqu'à la durée de mon choix ?
Non, si les conditions de remboursement sont réunies, le produit est automatiquement remboursé au sein de votre contrat, sur le fonds en euros ou un fonds monétaire (variable selon les assureurs). Il ne sera pas possible de conserver sa position sur le support M Ambition 16.
Une sortie anticipée à l'initiative de l'investisseur (hors conditions de remboursement anticipé) se fera à un cours dépendant de l'évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'Indice, taux d'intérêt, volatilité et primes de risque de crédit notamment) et pourra donc entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale. Le produit est proposé comme actif représentatif d'une unité de compte dans le cadre de contrats d'assurance-vie ou de capitalisation. L'investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d'arbitrage ou de dénouement par décès avant l'échéance.
Quelles sont les dates de constatation pour M Ambition 16 ?
Date de Constatation Initiale : le 29 juillet 2026
Dates de Constatation Semestrielle : 29/07/2027 ; 31/01/2028 ; 31/07/2028 ; 29/01/2029 ; 30/07/2029 ; 29/01/2030 ; 29/07/2030 ; 29/01/2031 ; 29/07/2031 ; 29/01/2032 ; 29/07/2032 ; 31/01/2033 ; 29/07/2033 ; 30/01/2034 ; 31/07/2034 ; 29/01/2035 ; 30/07/2035 ; 29/01/2036
Dates de Remboursement Automatique Anticipé : 5 jours ouvrés après chaque Date de Constatation Semestrielle
Date de Constatation Finale : 29 juillet 2036
Date d'Échéance : 5 août 2036
Comment souscrire à M Ambition 16 ?
Si vous détenez déjà un contrat d'assurance vie ou PER chez Meilleurtaux Placement, il suffit d'effectuer un versement ou un arbitrage sur ce support, c'est gratuit. Pour cela, connectez-vous à votre espace client assureur.
Je détiens déjà un contrat d'assurance vie ou un PER, comment souscrire ?
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Puis-je récupérer mon argent avant la fin de l'investissement ?
Oui, mais nous conseillons d'envisager ce produit avec un horizon d'investissement équivalent à la durée de vie maximale de M Ambition 16. En effet, le support dispose d'une valeur liquidative communiquée par l'assureur mais qui ne reflète en rien la variation du sous-jacent. Notre conseil est donc d'adhérer à un produit structuré avec pour ambition de laisser le produit se dénouer selon les scénarios prévus.
La sortie par anticipation sur la simple volonté du souscripteur ne permet pas de maîtriser la valeur de sortie.
Une sortie anticipée à l'initiative de l'investisseur (hors conditions de remboursement anticipé) se fera à un cours dépendant de l'évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'Indice, taux d'intérêt, volatilité et primes de risque de crédit notamment) et pourra donc entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale.
Combien devrait représenter ce support dans mon allocation globale ?
Le maître mot d'une bonne allocation est la diversification. Dans ce sens, si la classe d'actifs « produit structuré » correspond à votre profil d'investisseur, elle devrait se situer entre 10 et 20 % de votre allocation globale. Bien évidemment, ces pourcentages peuvent évoluer selon votre profil d'investisseur mais vous permettront de respecter un équilibre dans votre répartition financière.
Quels sont les avantages et inconvénients de M Ambition 16 ?
AVANTAGES
❖ Si à une date de constatation semestrielle, du semestre 2 (1re année) au semestre 19 (9e année et demie), l'Indice ne clôture pas en baisse de plus de 10 % par rapport à son Niveau Initial, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé et l'investisseur reçoit son capital initial majoré d'un gain de 5 % par semestre écoulé depuis le 29 juillet 2026.
❖ Si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n'a jamais été activé et si à la date de constatation finale l'Indice ne clôture pas en baisse de plus de 10 % par rapport à son Niveau Initial, l'investisseur reçoit alors à la date d'échéance son capital initial majoré d'un gain de 5 % par semestre écoulé depuis le 29 juillet 2026, soit une valeur de remboursement de 200 % du capital initial.
❖ Si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n'a jamais été activé et si à la date de constatation finale l'Indice clôture en baisse de plus de 10 % sans dépasser une baisse de plus de 50 % par rapport à son Niveau Initial, l'investisseur reçoit alors son capital initial.
INCONVÉNIENTS
❖ Le produit présente un risque de perte en capital en cours de vie et à la date d'échéance. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date d'échéance, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d'investissement du titre de créance est un contrat d'assurance-vie, de capitalisation ou d'épargne retraite (individuel, ou collectif le cas échéant), le dénouement, ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date d'échéance.
❖ Le produit est également soumis au risque lié à l'inflation. Une inflation élevée dans la durée aura un impact négatif sur le rendement réel du produit.
❖ L'investisseur est exposé à un éventuel défaut de paiement et de faillite (qui induit un risque de non-remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) de l'Émetteur Morgan Stanley & Co. International PLC. L'Émetteur étant un établissement bancaire britannique régulé par la Financial Conduct Authority et la Prudential Regulation Authority, l'investisseur est également soumis au mécanisme de renflouement interne (bail-in) en vigueur au Royaume-Uni en cas de défaillance de l'Émetteur.
❖ L'investisseur ne connaît pas à l'avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 an à 10 ans et 7 jours.
❖ Le rendement du produit « M Ambition 16 » à la date d'échéance est très sensible à une faible variation de niveau de clôture de l'Indice autour des barrières de -50 % et -10 % par rapport à son Niveau Initial à la date de constatation finale.
❖ Dans un contexte de marché fortement baissier si le niveau de l'Indice est toujours en baisse de plus de 10 % par rapport à son Niveau Initial aux différentes dates de constatation semestrielle, le mécanisme de remboursement automatique anticipé ne sera jamais activé.
❖ L'investisseur peut ne bénéficier que d'une hausse partielle du niveau de clôture de l'Indice, du fait du mécanisme de plafonnement des gains.
À qui puis-je m'adresser si j'ai d'autres questions ?
Nos conseillers sont disponibles du lundi au vendredi de 9h à 19h, jusqu'à 17h le samedi, par téléphone au 01 47 20 33 00 (service et appel gratuits), chat, e-mail (
Important
*Titre de créance complexe de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l'échéance.
Objectifs de gain - Frais : les gains ou pertes résultant de l'investissement sur ce titre de créance s'entendent sans prise en compte des commissions de souscription et/ou frais d'entrée, de rachat, d'arbitrage liés, le cas échéant, au contrat d'assurance-vie, de capitalisation, d'épargne retraite (individuel, ou collectif le cas échéant) ou au compte-titres, et fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et hors défaut de paiement, faillite et mise en résolution de l'Émetteur. Une sortie anticipée à l'initiative de l'investisseur (hors conditions de remboursement anticipé) se fera à un cours dépendant de l'évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l'Indice, taux d'intérêt, volatilité et primes de risque de crédit notamment) et pourra donc entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale.
Les investisseurs ne sont pas protégés contre l'effet de l'inflation dans le temps. Le rendement réel du produit corrigé de l'inflation peut par conséquent être négatif.
Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.
M Ambition 16 s'inscrit dans le cadre d'une diversification d'un portefeuille financier et n'est pas destiné à en constituer la totalité.
Le support M Ambition 16 présente un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l'échéance. Il est émis par Morgan Stanley & Co. International PLC (l'« Émetteur » ; Standard & Poor's : A+ / Moody's : Aa3 / Fitch : AA). L'investisseur est par conséquent exposé au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution de l'Émetteur.
L'investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori si les titres de créance de l'Émetteur sont revendus avant la date d'échéance ou de remboursement automatique anticipé.
Les produits structurés présentent un risque de perte en capital partielle ou totale et doivent s'envisager sur une période d'investissement pouvant courir jusqu'à leur date d'échéance. Par conséquent, ils ne sont pas adaptés à des investisseurs âgés ou souhaitant sortir avant la date d'échéance du produit. Il convient de ne pas avoir besoin des capitaux investis puisque la durée de cet investissement n'est pas connue à l'avance.
Meilleurtaux Placement recommande à tout souscripteur intéressé par un investissement dans un produit structuré de contacter son conseiller afin d'être accompagné dans l'appréciation de son caractère approprié, et ce notamment au regard des risques inhérents au support encourus, détaillés dans sa documentation juridique et commerciale disponible sur notre site internet ou auprès de nos conseillers.
Dans le cadre de la commercialisation du produit structuré M Ambition 16, support d'investissement labellisé créé par Meilleurtaux Placement en partenariat avec l'Émetteur Morgan Stanley & Co. International PLC pour les besoins de sa clientèle, Meilleurtaux Placement perçoit, en complément de la quote-part qui lui est reversée par l'assureur des frais de gestion du contrat prélevés aux clients et de la rémunération accordée par l'Émetteur, une rémunération versée directement par l'Émetteur. Meilleurtaux Placement s'est doté de dispositifs de gouvernance et de contrôle des pratiques commerciales afin de s'assurer que cette rémunération complémentaire n'a aucun impact négatif sur son devoir de conseil et son obligation d'agir au mieux des intérêts de ses clients.
Dans le cadre d'un contrat d'assurance-vie ou de capitalisation, l'assureur s'engage exclusivement sur le nombre d'unités de compte mais non sur leur valeur, qu'il ne garantit pas. L'investissement portant sur des supports en unités de compte présente un risque de perte en capital. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et sont dépendantes notamment de l'évolution des marchés financiers.
Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section « Facteurs de Risques » du Prospectus de Base avant tout investissement dans ce produit. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :
Le capital n'est pas protégé : le montant de remboursement final dépend directement de la performance du Sous-jacent et il ne peut être exclu que ce montant soit nul, c'est-à-dire que l'investisseur peut perdre jusqu'à la totalité de son investissement.
Risque de marché : La valeur des Titres et les rendements générés par ces Titres seront directement corrélés à la valeur du Sous-jacent. Il n'est pas possible de prédire l'évolution dans le temps de la performance du Sous-jacent. L'historique de performance (le cas échéant) du Sous-jacent ne préjuge pas de sa performance future.
Risque de crédit : Le détenteur des Titres est exposé au risque de crédit de l'Emetteur. Ces titres sont essentiellement un emprunt effectué par l'Emetteur dont le montant de remboursement est fonction de la performance du (des) sous-jacent(s) et assuré par l'Emetteur. Le détenteur des Titres prend le risque que l'Emetteur ne puisse assurer ce remboursement. Si Morgan Stanley ou une de ses filiales sont confrontés à des pertes liées à une de leurs activités, cette situation peut avoir un impact négatif sur la situation financière de l'Emetteur. Le détenteur des Titres peut subir une perte partielle ou totale de son Capital investi si l'Emetteur est dans l'incapacité de rembourser cet emprunt et/ou entre en liquidation. Aucun actif de l'Emetteur n'est isolé et placé en collatéral dans le but de rembourser le détenteur des Titres dans le cas d'une liquidation de l'Emetteur et le détenteur des Titres sera remboursé une fois les créanciers ayant un droit prioritaire sur certains actifs de l'Emetteur eux-mêmes remboursés. L'application d'exigences et de stratégies réglementaires au Royaume-Uni afin de faciliter la résolution ordonnée des établissements financiers importants pourrait engendrer un risque de perte plus important pour les détenteurs de titres émis par l'Emetteur.
Risque de sortie sur le marché secondaire pouvant engendrer une perte en Capital : le prix des Titres sur le marché secondaire dépendra de nombreux facteurs, notamment de la valorisation et de la volatilité du/des Sous-jacent(s), des taux d'intérêt, du taux de dividende des Actions composant les Sous-jacents, de la durée de vie résiduelle des Titres ainsi que de la solvabilité de l'émetteur. Le prix des Titres sur le marché secondaire pourra être inférieur à la valeur de marché des Titres émis à la Date d'émission, du fait de la prise en compte des sommes versées aux distributeurs et à tout autre intermédiaire financier à l'occasion de l'émission et de la vente des Titres, ainsi que des sommes liées à la couverture des obligations de l'émetteur. En conséquence de ces éléments, le porteur pourra recevoir sur le marché secondaire un montant inférieur à la valeur de marché intrinsèque du Titre, qui pourra également être inférieur à la somme que le porteur aurait reçue s'il avait conservé le Titre jusqu'à maturité.
Risque de couverture : en amont ou postérieurement à la Date de Transaction, l'émetteur, via ses sociétés affiliées ou tout autre intermédiaire, pourra couvrir l'exposition induite par les Titres, telle qu'anticipée, en initiant des positions sur le Sous-jacent, en souscrivant des options sur le Sous-jacent ou en initiant des positions sur tout autre titre ou instrument disponible. De surcroît, l'émetteur et ses sociétés affiliées négocient le Sous-jacent dans le cadre de leurs activités courantes. Il ne peut être exclu que l'une quelconque de ces activités affecte potentiellement la valorisation du Sous-jacent et, par conséquent, le rendement généré au profit des porteurs des Titres.
Risque de liquidité : Morgan Stanley & Co. International PLC ne sera tenu que d'une obligation d'efforts raisonnables à l'occasion de l'organisation de tout marché secondaire des Titres, dont le fonctionnement sera assujetti aux conditions de marché, à la législation et réglementation en vigueur ainsi qu'aux règles internes de Morgan Stanley & Co. International PLC. En dépit de l'existence d'un marché secondaire pour les titres et en dehors de tout accord de liquidité bilatérale spécifique, il ne peut être garanti que la liquidité de ce marché sera suffisante pour permettre la cession des Titres par les porteurs. La cotation du Titre de créance sur le marché officiel de la Bourse de Luxembourg ne doit pas être considéré comme un marché secondaire fournissant une source de liquidité.
Risque de conflits d'intérêts potentiels : L'émetteur et l'agent de calcul étant la même entité, cette situation peut créer un risque de conflits d'intérêts.
Risque lié au sous-jacent : Le mécanisme de remboursement est lié à l'évolution de l'Indice.
Risque lié à l'éventuelle défaillance de l'Emetteur : Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l'Emetteur, l'investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d'autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d'extension) de la maturité de ses titres de créance.
AVERTISSEMENT
Le présent document est un document à caractère commercial et non un document à caractère réglementaire. Il a été communiqué à l'Autorité des Marchés Financiers conformément à l'article 212-28 de son Règlement général, sans que cette communication puisse être considérée comme une approbation du document et/ou du produit par l'autorité. Ce document n'est pas un document de recherche de Morgan Stanley et ne doit pas être considéré comme une recommandation de la recherche. Le produit peut être difficile à comprendre et présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l'échéance. M Ambition 16 s'inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n'est pas destiné à en constituer la totalité. Les investisseurs doivent se reporter au Prospectus de Base et aux Conditions Définitives d'émission avant tout investissement dans le produit et sont invités à lire attentivement la rubrique « Facteurs de Risques » du Prospectus de Base en date du 20 juin 2025 et ses suppléments, disponibles comme indiqué à la rubrique « Disponibilité du Prospectus » ci-après. Sans préjudice des obligations légales ou réglementaires à sa charge, Morgan Stanley ne pourra être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant du produit décrit dans ce document. Les investisseurs doivent procéder, avant la conclusion de toute opération avec Morgan Stanley, à leur propre analyse et obtenir tout conseil professionnel qu'ils jugent nécessaire sur les risques et les avantages du produit.
Disponibilité du Prospectus
La documentation juridique du produit qui en décrit l'intégralité des modalités est composée des Conditions Définitives se rattachant au
Prospectus de Base en date du 20 juin 2025 et ses éventuels suppléments. Le Prospectus de Base a fait l'objet d'un certificat
d'approbation de la part de la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg (CSSF) et a été notifié à l'Autorité des Marchés Financiers (AMF)
le 20 juin 2025, permettant ainsi l'offre au public du Titre de créance en France, l'approbation du Prospectus de Base par la CSSF ne doit pas être considérée
comme un avis favorable de la part de la CSSF d'investir dans le produit. Le Prospectus de Base, incluant le résumé en français, les Conditions Définitives et les
éventuels suppléments sont disponibles sur le site de la Bourse de Luxembourg
(www.luxse.com) et auprès de
Morgan Stanley sur simple demande.
Lorsque le Prospectus de Base sera renouvelé, il sera recommandé à l'investisseur de se référer aux informations sur les Facteurs de Risque et sur l'Émetteur mises à jour.
Disponibilité du document d'informations clés
Le document d'informations clés (DIC) relatif à ce produit peut être consulté et téléchargé sur le site de Morgan Stanley à l'adresse https://sp.morganstanley.com/EU/.
Rachat à l'initiative de l'investisseur
Dans des conditions normales de marché et sous réserve (i) des lois et réglementations applicables et (ii) des règles internes de Morgan Stanley, Morgan Stanley & Co. International PLC usera de ses efforts raisonnables pour fournir une liquidité journalière avec une fourchette d'achat/vente de 1 %. Toutefois, Morgan Stanley n'a pas d'engagement ferme en ce sens. Le prix de rachat sera déterminé en fonction des paramètres de marché et pourra être inférieur à sa valeur nominale.
Frais, fiscalité et prélèvements sociaux applicables au contrat d'assurance
L'ensemble des données est présenté hors commission de souscription et/ou frais d'entrée, de rachat, d'arbitrage et de gestion liés au contrat d'assurance vie,
de capitalisation ou d'épargne retraite individuel ou collectif le cas échéant et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables audit contrat, il est précisé que
l'entreprise d'assurance d'une part, l'Émetteur d'autre part sont des entités juridiques indépendantes.
Conflit d'intérêts
L'Émetteur et l'agent de calcul étant la même entité (Morgan Stanley & Co. International PLC), cette situation peut créer un risque de conflits d'intérêts.
Restriction de vente
Les présentes conditions générales d'émission ne peuvent être utilisées par aucune personne physique ou morale à des fins d'offre ou de sollicitation dans toute juridiction où une telle offre ou sollicitation serait illégale ou auprès de toute personne à l'égard de laquelle une telle offre ou sollicitation est interdite.
Restrictions permanentes de vente aux États-Unis
Le présent document ne constitue pas une offre de titres aux États-Unis et les titres ne sont pas enregistrés en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « Securities Act »).
Les titres ne peuvent être ni offerts ni cédés aux États-Unis sans avoir été préalablement enregistrés ou exemptés d'enregistrement en vertu du Securities Act. Conformément à la
Regulation S promulguée en application du Securities Act (la « Regulation S »), les titres sont offerts exclusivement en dehors des États-Unis à un groupe déterminé d'investisseurs dans le
cadre de transactions « offshore » (« Offshore transactions ») avec des « Non US Persons » (tels que ces termes sont définis dans la Regulation S). Les titres ne peuvent être offerts à
nouveau et revendus qu'à des « Non US Persons » dans le cadre d'« Offshore transactions » conformément aux dispositions de la Regulation S relatives à la revente de titres.
Agréments
Morgan Stanley & Co. International PLC est approuvée et régulée par la Financial Conduct Authority et la Prudential Regulation Authority (numéro d'enregistrement : 165935).
Avertissement relatif à MSCI
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En aucun cas, toute personne ou entité ne peut prétendre à une quelconque affiliation avec MSCI sans l'autorisation écrite préalable de MSCI.
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