Assureur
Nous vous présentons nos principaux contrats d’assurance vie. D’autres contrats sont disponibles et pourraient aussi être adaptés à vos projets, après échange sur vos besoins et votre profil.
Le problème est que cette assurance-vie n'existe pas et n'existera sans doute jamais. Il s'agit donc de trouver une voie médiane entre deux extrêmes incompatibles. Pour parvenir à cet objectif, il est nécessaire de maîtriser certains aspects du contrat d'assurance-vie et de définir ensuite ses attentes.
C'est d'ailleurs ce large choix et sa souplesse qui font de l'assurance-vie un des placements préférés des Français.
Dans un contrat d'assurance-vie, le fonds euros se présente comme la sécurisation de son placement.
Il s'agit généralement d'un fonds majoritairement investi en obligations. Le contexte de taux bas actuels a pour effet que le rendement des fonds en euros ne cesse de baisser.
Alors que le rendement moyen d'un fonds en euros était de 5,3 % en 2000, il est aujourd'hui que de 1,8 %.
Toutefois, ces taux ne sont que ceux moyens, les rendements étant particulièrement disparates d'un organisme à un autre. Certains fonds en euros dits alternatifs dépassent largement cette moyenne avec des taux sensiblement supérieurs à 2 %.
Ces fonds alternatifs en euros sont pour partie investis dans des obligations et pour une autre dans d'autres classes d'actifs tels que l'immobilier ou les actions.
L'avantage principal du fonds en euros alternatifs et la garantie du capital, tout en générant des gains généralement supérieurs à ceux des fonds en euros classiques.
L'inconvénient pour les fonds alternatifs en euros les plus rémunérateurs est que les assureurs exigent souvent un versement minimal en unités de compte.
Une manière efficace de booster la performance son contrat d'assurance-vie et d'investir une partie de ses avoirs sur les Unités de Compte, ce en parallèle d'un fonds en euros classique ou alternatif.
Ces Unités de Compte sont constituées de plusieurs types de supports d'investissement choisis par le souscripteur du contrat. Il s'agit généralement d'actions, d'organismes de placements collectifs en valeurs mobilières (OPVCM), de trackers ou d'ETF (Exchange-Trade Fund).
Afin de lisser le risque au maximum, il est recommandé d'investir sur un grand nombre de supports en même temps que d'opter pour une allocation d'actifs diversifiés, ce qui vous permettra de vous positionner sur les divers marchés.
Il est donc essentiel de sélectionner le contrat vous donnant accès à un nombre important d'Unités de Compte, ce qui n'est pas le cas de tous les contrats.
Si vous souhaitez bénéficier d'un rendement optimum sans pour autant vous occuper d'une manière approfondie de la gestion de votre contrat, la gestion pilotée devrait vous intéresser.
Ce mode de gestion s'est fortement démocratisé avec la montée en puissance de l'assurance-vie en ligne.
Ce type de gestion en ligne est aujourd'hui accessible sur les contrats Internet dès que l'encours atteint quelques milliers d'euros.
Souvent facturés en supplément, les frais de gestion pilotée pour les contrats Internet se révèlent toutefois sensiblement inférieurs à ceux pratiqués par les organismes classiques, de l'ordre de 0,10 % annuellement.
La société de gestion confie alors pour partie les arbitrages à des outils possédant des algorithmes extrêmement puissants capables d'intervenir efficacement sur toutes sortes de situations.
Ces outils restent bien entendu sous contrôle des gestionnaires. De votre côté, vous intervenez sur un grand nombre de critères personnalisables qui vont ainsi guider les arbitrages automatisés en fonction de vos objectifs et directives.
Augmenter la rentabilité nette de son contrat d'assurance-vie passe par l'optimisation des frais.
Chaque contrat présélectionné doit donc faire l'objet d'une attention particulière en ce qui concerne le niveau de ses frais.
Si les banques et courtiers offrent souvent une prime de bienvenue, souvent proportionnelle à la somme déposée, ce sont les bancassureurs qui proposent généralement les frais de gestions les moins élevés.
D'une manière concrète, vous devez vous assurer que le cadeau ou la prime de bienvenue ne sera pas rapidement compensé par les pourcentages élevés des frais.
Un dernier aspect à prendre en compte est la quasi-impossibilité de transférer son contrat d'assurance-vie.
La loi Pacte améliore légèrement la situation en donnant la possibilité de transférer un contrat à condition que le contrat de destination soit plus récent et qu'il ait été souscrit auprès du même assureur.
Une taxation moins importante des contrats récents
Avant le 1er janvier 2018, les plus-values générées par un contrat d'assurance-vie étaient lourdement taxées lorsque la durée de détention du placement était inférieure à 8 ans :
35 % pour un contrat souscrit il y a moins de quatre ans
15 % pour un contrat souscrit entre quatre et huit ans
À ces taux, vous devez évidemment ajouter la taxation au titre des prélèvements sociaux.
Depuis le 1er janvier 2018, et pour les versements effectués après le 27 septembre 2017 s'applique le nouveau prélèvement forfaitaire unique (flat tax).
Le taux de fiscalité applicable pour un contrat de moins de huit ans est dorénavant de 12,80 %, ce à quoi il faut ajouter les 17,2 % de prélèvements sociaux, soit un total de 30 %.
Ce nouveau dispositif se révèle donc avantageux, ce même si assurance-vie demeure un placement essentiellement axé sur le long terme.
C'est dans cette optique de conservation que s'applique la nouvelle fiscalité sur les contrats d'assurance-vie de plus de huit ans.
Alors que le capital reste toujours exonéré de taxes, les plus-values sont dorénavant taxées de la manière suivante :
7,50 % sur la partie d'encours inférieure ou égale à 150 000 € (300 000 € pour un couple)
12,80 % pour la partie d'encours supérieure à 150 000 €
Ces taux ne s'appliquent toutefois que pour les versements intervenus après le 27 septembre 2017.
Pour les versements antérieurs, c'est l'ancien dispositif qui s'applique, c'est-à-dire soit le prélèvement forfaitaire libératoire, soit la taxation au barème progressif de l'impôt sur le revenu.
(1) Taux de revalorisation du fonds en euros Suravenir Opportunités au sein des contrats M Retraite Vie et M Retraite Capitalisation, net de frais annuels de gestion de 0,60 %, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès pour le contrat M Retraite Vie. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour y accéder, chaque versement et arbitrage doit comporter au minimum 50 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas.
(2) Taux de revalorisation du fonds en euros Suravenir Rendement au sein des contrats M Retraite Vie et M Retraite Capitalisation, net de frais annuels de gestion de 0,60 %, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès pour le contrat M Retraite Vie. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour y accéder, chaque versement doit comporter au minimum 30 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas.
(3) Taux de revalorisation du fonds en euros Euro Allocation Long Terme2 au sein des contrats Netlife et Arborescence Opportunités Capi, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour y accéder, chaque versement doit comporter au minimum 25 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas. Euro Allocation Long Terme2 est accessible à hauteur de 50 % maximum par versement, et plafonné à 25 000 € par contrat. En cas de désinvestissement dans les 3 années qui suivent le 1er investissement sur le fonds en euros Euro Allocation Long Terme2, une pénalité de 3 % sera appliquée sur les sommes brutes désinvesties du fonds (sauf en cas de décès). Le montant total brut versé par assuré en fonds en euros tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica, ne peut excéder 1 000 000 €. Pour la part exprimée en euros, le contrat comporte une garantie en capital égale aux sommes versées nettes de frais sur versements, minorée chaque année des frais de gestion prélevés sur le contrat.
(4) Taux de revalorisation du fonds en euros Fonds Euro Général au sein des contrats NetLife et Arborescence Opportunités Capi, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour y accéder, chaque versement doit comporter au minimum 25 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas. Le Fonds Euro Général est accessible à hauteur de 75 % maximum par versement. Le montant total brut versé par assuré en fonds en euros tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica, ne peut excéder 1 000 000 €. Pour la part exprimée en euros, le contrat comporte une garantie en capital égale aux sommes versées nettes de frais sur versements, minorée chaque année des frais de gestion prélevés sur le contrat.
(5) Taux de rendement 2019 du fonds en euros Eurossima au sein du contrat M Stratégie Allocation Vie, net de frais annuels de gestion (0,75 %), hors prélèvements fiscaux et sociaux, attribué par l'assureur Generali Vie selon les modalités précisées dans la Note d'information valant Conditions Générales. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour accéder au fonds en euros Eurossima, chaque investissement doit comporter au minimum 30 % en Unités de Compte, lesquelles ne garantissent pas la capital versé et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas.
(6) Taux de rendement 2019 du fonds en euros Netissima au sein du contrat M Stratégie Allocation Vie, net de frais annuels de gestion (0,75 %), hors prélèvements fiscaux et sociaux, attribué par l'assureur Generali Vie selon les modalités précisées dans la Note d'information valant Conditions Générales. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Pour accéder au fonds en euros Netissima, chaque investissement doit comporter au minimum 30 % en Unités de Compte, lesquelles ne garantissent pas la capital versé et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas.
Taux variables pour le fonds en euros Netissima en fonction de la part d'Unités de Compte sur l'encours global du contrat :
Part de l’épargne investie en Unités de Compte < à 20 % : 1,20 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 20 % et < à 30 % : 1,40 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 30 % et < à 40 % : 1,50 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 40 % et < à 50 % : 1,60 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 50 % : 1,70 %
(7) Taux de revalorisation du fonds en euros Apicil Euroflex au sein du contrat Frontière Efficiente, net de frais annuels de gestion de 4 %, hors prélèvements fiscaux et sociaux. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. A partir du 01/02/2020, pour y accéder, chaque opération (souscription, versement, arbitrage) doit comporter au minimum 50 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas.
(8) Part de l’épargne investie en Unités de Compte < à 30 % : 1,10 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 30% et < à 40 % : 1,30 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 40% et < à 50 % : 1,40 %
Part de l’épargne investie en Unités de Compte ≥ à 50% : 1,50 %.
Taux de revalorisation du fonds en euros Apicil Euro Garanti au sein du contrat Frontière Efficiente, net de frais annuels de gestion de 0,75 %, hors prélèvements fiscaux et sociaux. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Depuis le 01/02/2020, pour y accéder, chaque opération (souscription, versement, arbitrage) doit comporter au minimum 50 % en Unités de Compte, lesquelles comportent un risque de perte en capital et sont soumises aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. L'assureur s'engage sur le nombre d'unités de compte et non sur leur valeur qu'il ne garantit pas.