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3,13 % net de frais de gestion en 2024 sur le Fonds Euro Nouvelle Génération Spirica + 1,10 % sur ce fonds en euros (sous conditions)
Valable du 13/02 au 31/12/2025, hypothèse présentée à titre indicatif, scénario non garanti valable en cas de maintien du taux 2024 + une bonification de 1,10 %. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.
Investir en unités de compte présente un risque de perte en capital.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Les avantages d'un contrat de capitalisation :
Les raisons de choisir Meilleurtaux Liberté Capitalisation :
Conditions du bonus sur le Fonds Euro Nouvelle Génération Spirica
Exemple 1 : hypothèse de 4,23% de taux de participation aux bénéfices en 2025 et 2026
4,23 % net d'hypothèse de taux de participation aux bénéfices non garanti (a) sur le fonds en euros Nouvelle Génération en 2025 et 2026 (3,13 % net en 2024 + 1,10 % de bonification). Les taux de participation aux bénéfices passés ne préjugent pas des taux de participation aux bénéfices futurs.
(a) Cette hypothèse de taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Nouvelle Génération pour les années 2025 et 2026 est non garantie et prend comme hypothèse un taux de participation aux bénéfices net hors bonification équivalent à celui servi en 2024. Il est communiqué net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels liés aux garanties décès.
4,23 % net d'hypothèse de taux de participation aux bénéfices non garanti (a) sur le fonds en euros Nouvelle Génération en 2025 et 2026 (3,13 % net en 2024 + 1,10 % de bonification). Les taux de participation aux bénéfices passés ne préjugent pas des taux de participation aux bénéfices futurs.
(a) Cette hypothèse de taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Nouvelle Génération pour les années 2025 et 2026 est non garantie et prend comme hypothèse un taux de participation aux bénéfices net hors bonification équivalent à celui servi en 2024. Il est communiqué net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels liés aux garanties décès.
Exemple 2 : hypothèse de 3,40% de taux de participation aux bénéfices en 2025 et 2026
3,40 % net d'hypothèse de taux de participation aux bénéfices non garanti (b) sur le fonds en euros Nouvelle Génération en 2025 et 2026 (2,30 % net en 2022 + 1,10 % de bonification). Les taux de participation aux bénéfices passés ne préjugent pas des taux de participation aux bénéfices futurs.
(b) Cette hypothèse de taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Nouvelle Génération pour les années 2025 et 2026 est non garantie et prend comme hypothèse un taux de participation aux bénéfices net hors bonification équivalent à celui servi en 2022. Il est communiqué net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels liés aux garanties décès.
3,40 % net d'hypothèse de taux de participation aux bénéfices non garanti (b) sur le fonds en euros Nouvelle Génération en 2025 et 2026 (2,30 % net en 2022 + 1,10 % de bonification). Les taux de participation aux bénéfices passés ne préjugent pas des taux de participation aux bénéfices futurs.
(b) Cette hypothèse de taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Nouvelle Génération pour les années 2025 et 2026 est non garantie et prend comme hypothèse un taux de participation aux bénéfices net hors bonification équivalent à celui servi en 2022. Il est communiqué net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels liés aux garanties décès.
Chef d’entreprise d’une société soumise à l’Impôt sur le Revenu (IR) ou à l’Impôt sur les sociétés (IS), vous avez une trésorerie excédentaire et un horizon de placement moyen/long terme (= supérieur à 4 ans). A partir de 50 000 euros et sous réserve d’éligibilité *, vous avez accès à une solution d’épargne dédiée via notre contrat de capitalisation personne morale Meilleurtaux Liberté Capitalisation.
*Engagement déontologique France Assureurs.
1) Société à l'Impôt sur le Revenu (IR)
2) Société à l'Impôt sur les Sociétés (IS) commerciale
3) Société à l'Impôt sur les Sociétés (IS) non commerciale : c’est-à-dire un organisme de droit privé sans but lucratif ou une société qui répond aux conditions cumulatives spécifiques ci-dessous :
Afin de savoir si votre société est éligible à notre offre, notre partenaire assureur étudie votre dossier en s’appuyant notamment sur les statuts et la dernière liasse fiscale de votre société. En cas d’accord de principe, votre conseiller vous informe par email en vous précisant les conditions d'investissements spécifiques (% de fonds en euros maximum notamment) et vous adresse le dossier complet au format pdf.
** Selon votre situation, vous pourrez investir entre 0 et 50 % sur le fonds Euro Nouvelle Génération. Le montant total brut versé sur le Fonds Euro Nouvelle Génération par le Souscripteur, tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica, ne peut excéder 2 000 000 euros. Pour les Personnes morales à l’IS non commerciales ayant investi sur le fonds en euros, la rémunération (taux technique et participation aux bénéfices) afférente aux 12 premiers mois n'est attribuée au contrat qu'au terme de la 4ème année suivant la souscription ; En cas de rachat partiel avant le terme de la 4ème année, la rémunération est réduite en proportion du montant racheté par rapport à la valeur totale du contrat.
Pour la part des garanties exprimées en unités de compte, les montants investis ne sont pas garantis mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Voir en fin de page les dispositions spécifiques de gestion par dérogation aux conditions générales (arbitrages, versements complémentaires).
Pour la part des garanties exprimées en unités de compte, les montants investis ne sont pas garantis mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Pour connaître la tarification complète, consultez les Conditions Générales valant note d'information.
Dispositions spécifiques par dérogation aux conditions générales :
Personne Morale à l’IR | Personne Morale non IR commerciale | Personne Morale non IR non commerciale |
|
Mode d'attribution de la participation aux bénéfices du fonds en euros | Fonctionnement habituel. Versement chaque début d'année (fin janvier N+1) | Sans objet | La rémunération (taux technique et participation aux bénéfices) afférente aux 12 premiers mois n'est attribuée au contrat qu'au terme de la 4ème année suivant la souscription. En cas de rachat partiel sur le fonds en euros ou sur les UC avant le terme de la 4ème année, la rémunération est réduite en proportion du montant racheté par rapport à la valeur totale du contrat. |
Arbitrages | Fonds Euro Nouvelle Génération accessible à 100 % (ne peut excéder 5 000 000 euros, tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica). Par courrier : 2 gratuits par an puis 15 euros forfaitaires. |
Impossible d’unités de compte vers le fonds en euros mais tous les profils de la gestion pilotée Meilleurtaux Placement sont autorisés. Par courrier : 2 gratuits par an puis 15 euros forfaitaires. |
Fonds Euro Nouvelle Génération accessible à 100 % (ne peut excéder 5 000 000 euros, tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica). Par courrier : 2 gratuits par an puis 15 euros forfaitaires. |
Versements Libres / Versements Libres Programmés |
Autorisé Fonds Euro Nouvelle Génération accessible à 100 % (ne peut excéder 5 000 000 euros, tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica). |
Soumis à autorisation préalable de Spirica La part d’unités de compte doit être de 100 % minimum en gestion Libre mais tous les profils de la gestion pilotée Meilleurtaux Placement sont autorisés. |
Soumis à autorisation préalable de Spirica Fonds Euro Nouvelle Génération accessible à 100 % (ne peut excéder 5 000 000 euros, tous contrats confondus souscrits auprès de Spirica). |
Avance | Possible. | Possible à compter de la 4e année, sous réserve de l'analyse de l'assureur. | Possible à compter de la 4e année, sous réserve de l'analyse de l'assureur. |
Gestion du contrat | Consultation en ligne Actes de gestion papier |
Dans ce cas, votre société est qualifiée de fiscalement « opaque ». Elle est redevable de sa propre fiscalité.
D’un point de vue fiscal :
D’un point de vue des prélèvements sociaux :
Exemple :
C’est uniquement lors d’un rachat partiel ou total que la fiscalité sera ajustée, en prenant en compte les intérêts réels constatés. Il conviendra de faire la différence entre la valeur du contrat au moment du rachat versus celle revalorisée forfaitairement, cf. tableau récapitulatif ci-dessous :
En l’absence de rachat | En cas de rachat partiel ou rachat total | |
Base taxable = montant nominal du contrat x 105 % du dernier taux mensuel des emprunts d’État à long terme (TME) connu lors de la souscription du contrat. Ce taux est fixe et sera applicable pour toute la durée du contrat. |
La taxation forfaitaire prélevée chaque année correspond à une « avance fiscale ». La taxation est régularisée selon les intérêts réellement constatés. | |
Si le montant forfaitaire que votre société a déjà payé est inférieur au montant des intérêts réellement fiscalisables : un complément d’impôt est exigible. | Si le montant forfaitaire que votre société a déjà payé est supérieur au montant des intérêts réellement fiscalisables (trop perçu) : une régularisation intervient sur l’impôt dû, l’année du rachat (à noter que l’impôt n’est pas remboursable). |
Précision : si le taux moyen d’emprunt d’État est négatif lors de la souscription du contrat, la taxation forfaitaire n’est pas exigée en l’absence de rachat. Lors d'un rachat, l'assureur adresse un Imprimé Fiscal Unique IFU à la personne morale.
Dans ce cas, votre société est qualifiée de fiscalement « transparente ». Bien que dotée de la personnalité morale, elle n’est pas redevable directement d’une quelconque fiscalité. La fiscalité est prélevée au niveau de ses associés, qui acquittent l’impôt selon la quote-part qui leur revient sur le résultat imposable de la société.
D'un point de vue fiscal :
D'un point de vue des prélèvements sociaux :
Dans tous les cas, c’est la personne morale souscriptrice du contrat de capitalisation qui est l’établissement payeur des revenus (intérêts) à ses associés. C’est donc la personne morale qui doit gérer la fiscalité :
En pratique, il appartient donc à la société souscriptrice d’opérer la fiscalisation des plus-values au niveau de ses associés et de donner les informations nécessaires à ses associés relativement à la part de plus-value dont l’imposition leur revient :
Pour les associés personnes physiques, l’IR est alors dû à leur niveau sur la part de plus-value dont l’imposition leur est attribuée (au prorata de leur détention du capital social de la personne morale) et les prélèvements sociaux sont normalement prélevés par la société (cerfa 2777 SD (télédéclaration obligatoire) ou à défaut par voie de rôle (cerfa 2778 SD).
L’associé imposé à l’IR aura le choix entre l’imposition au titre de son impôt sur le revenu (donc selon sa Tranche Marginale d’Imposition TMI) ou un prélèvement forfaitaire (12,8% ou 7,5% selon la durée du contrat et selon que le total des primes versées est inférieur ou supérieur à 150 000 € (uniquement pour les produits afférents à des primes versées après le 27 septembre 2017), cf. tableau récapitulatif ci-dessous :
Durée du contrat | Produits attachés à des primes versées à partir du 27 septembre 2017 |
Avant 8 ans | > prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux de 12,8 % ou > sur option, barème progressif de l'IR |
Après 8 ans | > prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux de 12,8 % ou 7,5 % selon les cas* ou > sur option, barème progressif de l'IR après abattement d'assiette** de 4 600 € ou de 9 200 € |
*Application du taux dérogatoire de 7,5 % sur la seule part des produits attachés à des primes allant jusqu'à 150 000 € (seuil apprécié par bénéficiaire), puis passage à 12,8 % sur la fraction excédentaire. **Après application d'un abattement fixe de 4 600 € (ou 9 200 € pour un couple). Imputation prioritaire sur les produits attachés à des primes versées jusqu'au 26 septembre 2017, l'excédent éventuel sur les produits attachés à des primes versées après cette date. |
Les contrats de capitalisation sont exonérés de l’Impôt sur la Fortune Immobilière mais pas les unités de comptes immobilières entrant dans le champ d’application de l’IFI, telles que les SCI, SCPI et OPCI. Nous vous invitons à prendre en compte cet aspect au moment de construire votre allocation d’actifs.
Les indications générales sur la fiscalité n'ont pas de valeur contractuelle et sont communiquées à titre purement indicatif, sous réserve de l'évolution des dispositions règlementaires et législatives en vigueur. Un conseil auprès de votre expert-comptable est fortement recommandé avant toute prise de décision.
Ces informations ne peuvent être considérées comme un conseil en investissement, une proposition d'investissement, une offre ou une sollicitation d'achat, de souscription ou de vente d'un instrument financier ou de tout autre produit et support d'investissement.
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Les autres frais sont consultables dans les conditions générales ou en cliquant sur "Afficher les autres frais"
Frais
d'entrée
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Frais sur
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de dossier
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Frais de gestion sur les unités de compte
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Pilotée
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Marc Fiorentino
Co-fondateur de Meilleurtaux Placement, auteur de la newsletter « le Morning Zapping », spécialiste des marchés financiers et éditorialiste sur BFM TV.
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Fonds Euro Nouvelle Génération Spirica
Taux de rendement (net de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux)(1) | ||||
---|---|---|---|---|
2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 |
1,65 %(1) | 1,65 %(1) | 2,30 %(1) | 3,13 %(1) | 3,13 %(1) |
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Infos complémentaires
Accessibilité
Accessible jusqu'à 100 %. Le montant des versements cumulés sur l’ensemble des fonds en euros ne doit pas excéder 5M €. Plafond calculé en tenant compte des sommes déjà versées sur le Fonds Euro Nouvelle Génération des différents contrats du client.
Objectif de gestion
Une espérance de rendement supérieure aux fonds euro traditionnels sur les moyen / long terme, liée à une part de diversification plus importante.
À savoir :
La Participation aux bénéfices annuelle est versée sur votre contrat, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur les fonds en euros, sous réserve que votre contrat soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant. En cas de rachat total du contrat, la participation aux bénéfices ne sera pas attribuée.
Fonds Euro Objectif Climat
Fonds en euros innovant et dédié à la lutte contre le réchauffement climatique. En investissant dans ce fonds en euros, vous soutenez des projets qui luttent contre le réchauffement climatique (La production d’énergies renouvelables, les infrastructures énergétiques, le transport propre, la gestion durable des déchets et de l’eau...).
Taux de rendement (net de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux)(2) | |
---|---|
2023 | 2024 |
3,31 %(3) | 3,31 %(2) |
(3)Taux de Participation aux Bénéfices annuel net de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux, sur la période du 20/12/2023 au 31/12/2023, versé au prorata temporis de la présence des sommes investies sur le Fonds Euro Objectif Climat.
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.
Infos complémentaires
Accessibilité
Accessible jusqu'à 100 % par versements. Les arbitrages ne sont pas autorisés.
Le montant des versements cumulés sur l’ensemble des fonds en euros ne doit pas excéder 5M €. Plafond calculé en tenant compte des sommes déjà versées sur les fonds en euros des différents contrats du client.
Objectif de gestion
Le Fonds Euro Objectif Climat vise un objectif de rendement au moins égal à celui du Fonds Euro Nouvelle Génération.
Le but du Fonds Euro Objectif Climat est de démontrer qu’un Fonds en Euro peut servir un objectif de lutte contre le réchauffement climatique sans que cela soit au détriment de la performance. Le contexte de taux étant favorable, le Fonds Euro Objectif Climat vise un objectif de rendement au moins égal à celui du Fonds Euro Nouvelle génération.
À savoir :
La participation aux bénéfices annuelle est versée sur votre contrat, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur les fonds en euros, sous réserve que votre contrat soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant et lors du versement effectif de la participation aux bénéfices. En cas de rachat total du contrat, la participation aux bénéfices ne sera pas attribuée.
Le Support Croissance Allocation Long Terme 2031
Spirica propose un support innovant offrant des réelles perspectives de rendements avec une garantie de capital à hauteur de 80 % au terme de 8 ans sous réserve de ne procéder à aucun désinvestissement sur le support.
Infos complémentaires
Accessibilité
Accessible jusqu'à 100 %.
Objectif de gestion
Un objectif de rendement futur de 3 à 5 % annuels nets de frais, avec une allocation d'actifs diversifiée, notamment dans des actifs décorrélés des marchés financiers (immobilier, private equity…).
Les objectifs de rendement sont futurs et incertains.
À savoir :
Avant l’échéance de la garantie, les montants investis au titre d'engagements donnant lieu à la constitution d'une provision de diversification supportent un risque de perte en capital.
Ils ne sont pas garantis et sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant de l'évolution des marchés financiers. L'Assureur ne s’engage que sur le nombre de Parts de provisions de diversification et sur leur valeur minimale avant l’échéance de la garantie.
Découvrez en détail les supports en unités de compte disponibles sur ce contrat en filtrant vos recherches ci-dessous. Les performances indiquées sont brutes de frais de gestion du contrat.
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28/03/2025 - Date d'expérience : 28/03/2025
Une équipe de haute performance à qui on peut confier son argent en toute confiance
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26/03/2025 - Date d'expérience : 26/03/2025
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Excellents conseils calés sur mon besoin et ma compréhension des enjeux
DOUMER
18/03/2025 - Date d'expérience : 18/03/2025
Contrairement aux fonds en euros à capital garanti (brut de frais de gestion), les Unités de Compte (SICAV, FCP, SCPI, SCI, OPCI, EMTN, Trackers, Titres Vifs, FCPR…) ainsi que les supports en parts de provision de diversification ne garantissent pas le capital versé et sont soumis aux fluctuations des marchés financiers et immobiliers à la hausse comme à la baisse. L’assureur s’engage sur le nombre d’Unités de Compte ainsi que sur les parts de provision de diversification et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. Par conséquent nous vous recommandons de prendre connaissance des documents réglementaires (prospectus, DICI, DIS…) avant toute décision d’investissement.
Certains supports (notamment SCPI, SCI, OPCI, ETF, actions) présentent des frais spécifiques dans le cadre de votre contrat. Ils sont précisés dans les avenants, annexes particulières ou conditions générales de votre contrat.
(1) Taux de participation aux bénéfices annuel net de frais de gestion du contrat de 2 % par an, hors prélèvements sociaux et fiscaux. Le Fonds Euro Nouvelle Génération Spirica présente une garantie du capital annuelle minorée des frais de gestion de 2 %, soit une garantie de 98 %. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
(2) Taux de participation aux bénéfices annuel net de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
(3) Taux de Participation aux Bénéfices annuel net de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux, sur la période du 20/12/2023 au 31/12/2023, versé au prorata temporis de la présence des sommes investies sur le Fonds Euro Objectif Climat.
Meilleurtaux Liberté Capitalisation est un contrat individuel de capitalisation de type multisupports distribué par Meilleurtaux Placement et assuré par Spirica - S.A. au capital de 256 359 096 €.
Entreprise régie par le Code des Assurances - n° 487 739 963 RCS Paris - 16/18 boulevard de Vaugirard – 75015 PARIS - Société d’assurance agréée et immatriculée auprès de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) sous le numéro 1021306, autorité de contrôle située 4 Place de Budapest, CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09. Les garanties de ce contrat peuvent être exprimées en Unités de Compte, en parts de provisions de diversification et en euros. Pour la part investie en Unités de Compte et en parts de provisions de diversification, les montants investis ne sont pas garantis et sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Les caractéristiques principales du contrat Meilleurtaux Liberté Capitalisation et de ses différentes options d’investissement sont exposées dans le Document d’Informations Clé et les Documents d’Informations Spécifiques disponibles sur placement.meilleurtaux.com ou sur le site de l’Assureur https://www.spirica.fr.