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- L’assurance vie connait un regain de popularité auprès des épargnants.
- Elle doit son succès à sa fiscalité attractive au-delà de huit ans, à la différence de traitement fiscal selon les supports d’investissement et aux avantages qu’elle procure en matière successorale.
Une fiscalité attractive au-delà de huit ans de détention du contrat
Contrairement à une idée largement répandue, l’argent placé sur une assurance vie n’est pas bloqué. En réalité, l’épargnant reste libre d’effectuer des retraits selon ses envies, qu’il s’agisse d’un rachat partiel ou total. Cependant, la durée de détention du contrat va influencer la fiscalité applicable aux gains.
Impôt sur le revenu (IR)
Au cours des huit premières années, les plus-values retirées sont soumises à ce taux d’imposition, en plus des prélèvements sociaux.
Seuil de maturité fiscale
Passé ce délai de détention, le régime fiscal devient plus favorable avec l’application d’un taux réduit de 7,5 %.
Au cours des huit premières années, les plus-values retirées sont soumises à l’impôt sur le revenu (12,8 %), auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux (17,2 %). Au-delà de la huitième année, le régime devient plus favorable et un taux réduit de 7,5 % s’applique sur les gains concernés.
L’avantage réside également dans l’abattement annuel accordé aux souscripteurs. Les premiers intérêts retirés chaque année sont exonérés d’impôt, dans la limite de 4 600 € pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple. Ce mécanisme permet dans certaines situations de récupérer une partie de son épargne sans supporter de fiscalité sur les plus-values.
Une fiscalité différente en fonction des supports
Tous les supports logés dans une assurance vie ne bénéficient pas exactement du même traitement. Pour les fonds en euros, les intérêts restent soumis à des prélèvements sociaux annuels. Cette retenue réduit légèrement le rendement réel perçu par l’épargnant. Avec une rentabilité moyenne proche de 2,65 %, la performance nette ressort ainsi parfois à un niveau inférieur après application des cotisations sociales.
Les unités de compte suivent une logique différente. Ces ponctions sont effectuées au moment du retrait des gains. Cette particularité permet aux intérêts non encaissés de continuer à fructifier tant qu’aucun rachat n’est réalisé.
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Bonification sans UC
Des règles avantageuses en matière de succession
En matière de transmission de patrimoine, la fiscalité de l’assurance vie est particulièrement avantageuse. Les capitaux versés aux bénéficiaires désignés profitent d’abattements spécifiques pouvant atteindre 152 500 € par personne lorsque les primes ont été versées avant les 70 ans du souscripteur. Après cet âge, un abattement global de 30 500 € s’applique, à répartir entre l’ensemble des bénéficiaires. Au-delà de ces montants, le régime fiscal varie selon la nature et la date des versements.
Par ailleurs, l’assuré est libre de désigner les bénéficiaires de son choix. Cette démarche reste néanmoins encadrée par la loi. Les tribunaux peuvent intervenir en présence de primes manifestement exagérées au regard de la situation du souscripteur.
