Autrefois, les petits-enfants héritaient rarement de leurs grands-parents, car la transmission du patrimoine se faisait directement entre générations successives. Cependant, l’allongement de l’espérance de vie bouleverse ce modèle, cette transmission devenant plus tardive. À cet âge, les enfants sont souvent déjà indépendants financièrement et n’ont pas besoin d’un soutien important. C’est pourquoi les grands-parents choisissent parfois de léguer leur patrimoine à leurs petits-enfants.
Les options pour une transmission directe aux petits-enfants
Les grands-parents disposent de nombreux outils pour mettre en place des stratégies de transmission judicieuses. Par exemple, ils peuvent consentir à chaque petit-enfant une donation exonérée de droits de mutation jusqu’à 31 865 euros tous les 15 ans, sans limite d’âge ni de nature d’actifs.
Au-delà, une taxation s’applique selon le barème progressif en ligne directe. Le cumul de cet abattement avec celui des dons familiaux de sommes d’argent (31 865 euros également) est possible, sous certaines conditions d’âge.
Alternativement, L’assurance vie est un outil utile et flexible pour la transmission patrimoniale.
ImportantLes capitaux issus de ce contrat ne font pas partie de la succession du souscripteur, permettant de désigner les petits-enfants comme bénéficiaires, avec possibilité de modifier ces dispositions à tout moment.
Fiscalement, attribuer un capital avant 70 ans entraîne une franchise de droits de 152 500 euros par bénéficiaire au moment du décès.
La donation-partage transgénérationnelle (DPTG) permet de transmettre à des descendants de degrés différents en figeant les valeurs des biens concernés au jour de la donation. Elle offre la possibilité de rectifier des dispositions antérieures afin de favoriser les petits-enfants. Sur le plan fiscal, si la donation initiale date de plus de 15 ans, la transmission aux petits-enfants est soumise au droit de partage, allégeant l’imposition.
Les stratégies de transmission avec saut de génération
ImportantLa transmission résiduelle, la donation graduelle, ou encore la renonciation à l’héritage par les enfants au bénéfice des petits-enfants, sont des approches permettant de réduire les droits de succession et d’optimiser les transmissions patrimoniales.
L’évolution des pratiques vise à s’adapter aux besoins des familles et à leur faire profiter des avantages fiscaux existants.
Ces techniques exigent souvent une discussion entre les membres de la famille, une planification minutieuse et des dispositions spécifiques, notamment pour garantir la gestion des capitaux pour les mineurs ou jeunes majeurs.
- Les transmissions patrimoniales s’adaptent aux besoins changeants des familles, incluant de plus en plus les petits-enfants dans les héritages.
- Les grands-parents disposent de divers outils tels que les donations directes, l’assurance vie, et la donation-partage transgénérationnelle pour préparer la transmission de leur patrimoine.
- Les stratégies de transmission offrent des avantages fiscaux, comme des franchises de droits, tout en permettant une certaine flexibilité dans la planification patrimoniale.
- Des techniques variées, telles que la transmission en deux temps, les donations graduelles, ou la renonciation à l’héritage par les enfants, sont utilisées pour réduire les droits de succession et favoriser les petits-enfants.
