L’assurance vie se distingue des autres produits d’épargne et de prévoyance par ses caractéristiques uniques. En tant qu’outil polyvalent du patrimoine, elle jongle avec les rôles d’épargne, d’investissement, de capitalisation, de protection, de prévoyance et de transmission.
Un produit d’épargne dont le souscripteur peut profiter de son vivant
Beaucoup pensent à tort que l’ assurance vie sert uniquement à léguer un patrimoine aux héritiers après le décès. Rien n’est plus éloigné de la vérité. Il faut savoir que le souscripteur peut profiter des nombreux avantages offerts par l’assurance vie de son vivant.
Important Cette épargne liquide et parfaitement divisible peut servir de garantie pour un prêt bancaire. Elle est accessible à tous, sans restriction d’âge ni de montant, que ce soit pour les mineurs, les majeurs capables, ceux sous curatelle ou encore ceux sous tutelle.
De plus, outre les avantages fiscaux qu’elle offre, l’assurance vie est une épargne sécurisée puisque les créanciers du souscripteur ne peuvent y avoir accès, sauf dans l’unique cas où le souscripteur se serait livré à une fraude fiscale.
Une succession dépourvue de contraintes
En matière de transmission, le capital transmis est « hors succession » sur le plan civil. Autrement dit, celui-ci n’obéira pas aux règles de droit successoral classique.
Important Ainsi, le souscripteur est libre de répartir son patrimoine comme bon lui semble, sans forcément s’astreindre à la réserve d’hérédité (le patrimoine est transmis prioritairement aux descendants directs).
Il lui est tout à fait possible de léguer le capital à un proche, un frère, une nièce, l’enfant du conjoint ou même à une fondation.
Bien entendu, le but n’est pas de priver les héritiers de leurs droits. Les tribunaux veilleront à ce que le souscripteur ne verse pas des primes excessivement élevées sur son contrat d’assurance vie. Pour établir les limites à ne pas dépasser, ils prennent en compte la situation financière, familiale et l’âge du souscripteur.
Une protection supplémentaire pour le conjoint bénéficiaire
Pour le conjoint bénéficiaire, l’assurance vie présente également un aspect sécuritaire appréciable . En désignant le conjoint survivant comme bénéficiaire en usufruit du capital décès et les enfants en tant que nus-propriétaires, le démembrement de propriété de la clause bénéficiaire garantit au conjoint la libre disposition des capitaux.
Lorsque celui-ci décède à son tour, les enfants en nue-propriété auront droit à une créance de restitution, qui sera déduite au passif de la succession. Là encore, la fiscalité entourant cette transmission est grandement avantageuse.
- L’assurance vie est considérée comme un véritable « couteau suisse » de la transmission de patrimoine, combinant épargne, investissement, capitalisation, protection, prévoyance et transmission.
- Ce produit offre au souscripteur une épargne parfaitement divisible et disponible à tout moment, assortie d’une fiscalité avantageuse.
- En matière de transmission, il permet au souscripteur de désigner librement ses bénéficiaires, dérogeant ainsi à la règle de la réserve héréditaire.
- La technique de démembrement de propriété de la clause bénéficiaire garantit une protection efficace du conjoint survivant.
