Tout ce qu’il faut savoir sur la clause bénéficiaire de l’assurance vie

Lors de la souscription d’un contrat d’assurance vie, la désignation de la ou des personnes qui percevront le capital accumulé au décès du titulaire est nécessaire. Connue sous l’appellation de clause bénéficiaire, celle-ci doit être rédigée prudemment, même s’il est toujours possible de la modifier plus tard.

La précision, un critère essentiel

Souvent, le titulaire choisit de désigner une seule personne comme bénéficiaire du capital de son assurance vie, mais selon les experts, il s’agit d’une erreur à éviter. En effet, cette personne pourrait décéder ou renoncer à ce don, et l’argent sera alors réintégré dans la succession.

Il s’avère ainsi plus judicieux de nommer plusieurs bénéficiaires conjointement ou l’un après l’autre, et dans ce second cas, l’usage du terme « à défaut » permet de bien définir la position de chacune des personnes énoncées.

Si le titulaire veut léguer son capital à ses enfants, il doit en même temps préciser en ajoutant la mention « nés ou à naître vivants ou représentés ».

Il s’agit d’une précaution utile pour anticiper les changements de la situation dans le futur : arrivée de nouveaux enfants, décès de l’un de ses descendants directs ayant des héritiers, etc. Il faut aussi souligner que si le bénéficiaire préfère renoncer à son legs, le capital revient à la personne désignée en second rang.

Le titulaire doit veiller à nommer précisément la personne, en particulier en cas d’absence de lien de parenté entre eux (concubins, amis proches…). Et si le fonds doit être réparti entre plusieurs bénéficiaires, la part de chacun sera exprimée en pourcentage (pour former un total de 100 %), car le montant de l’épargne peut évoluer au fil des temps.

Modification de la clause bénéficiaire

ImportantJusqu’à l’échéance du contrat ou à son décès, le titulaire est libre de modifier la clause bénéficiaire et changer les noms qui y figurent, la répartition ou encore rajouter des mentions spécifiques.

Pour ce faire, il doit faire parvenir une lettre manuscrite, datée et signée, à son assureur. Celle-ci doit indiquer clairement les références du contrat et les nouvelles instructions à appliquer. Le document fera alors l’objet d’un avenant.

Si la clause bénéficiaire a été déposée chez le notaire, il convient de l’informer par courrier afin qu’il puisse procéder à la modification du testament.