En plus de pouvoir transmettre son capital au bénéficiaire de son choix, le souscripteur d’une assurance-vie peut opter pour le rachat de son épargne. Il s’agit du retrait des fonds avant l’échéance du contrat. Le rachat peut être total comme il peut être partiel. Le montant retiré peut varier en fonction notamment des besoins de l’assuré. Ainsi, le calcul des gains obtenus diffère notamment selon que le détenteur dudit contrat choisisse l’une ou l’autre des deux options.
Lorsqu’un épargnant souhaite retirer de l’argent sur son contrat assurance-vie, il doit connaître au préalable la valeur du rachat de son contrat. Aux montants investis sont déduits les frais et sont majorés les intérêts. Comment doit-on calculer les gains lorsque le rachat est effectué en cours d’année ?
Un retrait peut-il être déclenché dès la première année ? Les compagnies d’assurance revalorisent-elles les taux d’intérêt induits par le contrat ? Pour s’assurer que le capital placé sur l’assurance-vie en euros ait rapporté suffisamment d’argent, il est important de prendre en compte la performance du contrat.
Tenir compte du mécanisme de capitalisation lors du calcul des intérêts
Concernant les fonds en euros, les compagnies d’assurances fixent un taux minimum garanti en début d’année. Les intérêts qui en découlent sont systématiquement versés sur le support en euros.
En effet, ce taux dépend des performances des fonds. Celles-ci peuvent être améliorées dans le temps. Ainsi, l’assureur constitue des réserves qui seront redistribuées au fil des années.
Toujours est-il que le calcul des gains est plus complexe lorsque la compagnie d’assurances applique un taux actuariel au lieu d’un taux nominal. Les capitaux investis sont actualisés sachant que les intérêts sont perçus quotidiennement.
Par exemple, lorsque l’épargnant effectue un retrait au milieu de l’année, le rendement obtenu est de 1,24%, si le taux facial s’élève à 2,5% sur l’année. Sans le taux actuariel, le rendement serait de 1,25%.
Une décote est appliquée lors d’un rachat total
En cas de rachat total de l’épargne, les fonds en euros sont revalorisés en fonction du taux servi sur l’année précédente. L’assureur se base sur le dernier taux servi parce qu’il ne connaît pas encore la performance globale de l’année en cours. Il fera l’objet d’une décote. Lors du calcul des gains, il appliquera un prorata temporis, en fonction notamment du temps écoulé.
Seulement les capitaux placés sont reversés lorsque le rachat est réalisé en début d’année. En effet, dans ce cas, aucune revalorisation n’est possible.
Un prorata temporis s’impose lors d’une sortie partielle
ImportantPour calculer le taux applicable à l’occasion d’un rachat partiel en cours d’année, c’est toujours le mode de calcul au prorata temporis qui prévaut. Pour évaluer les gains en fonction du nombre de jours exacts pendant lesquels l’argent a été placé, l’assureur doit annoncer le taux servi sur l’année en cours.
Bon nombre de compagnies d’assurance exigent de laisser un montant minimum dans l’épargne. Si cet engagement n’est pas honoré, il en résultera une décote sur le retrait partiel.
